J.O. Numéro 119 du 23 Mai 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07749

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 22 mars 2000 portant nomination (aviation civile)


NOR : EQUA0000752A




Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 22 mars 2000, les ingénieurs de l'aviation civile dont les noms suivent sont nommés ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, dans les conditions suivantes :
A compter du 1er janvier 2000
M. Allain (Thierry).

A compter du 5 janvier 2000
M. Houalla (Marc).

A compter du 1er avril 2000
M. Ky (Patrick) (détaché).

A compter du 1er mai 2000
M. Desvallées (Patrice).
M. Fernandez de Grado (Jean-Marc) (détaché).